Mentions légales

Institut de la Paroi

Adresse :

Clinique de la Châtaigneraie
63110 Beaumont
N° de téléphone : 0473408012
Contact : Dr Jacques BOUSQUET

Droit d’auteur / Copyright

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas les modifier.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit de l’Institut de la Paroi est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété de l’Institut de la Paroi. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de la société Institut de la Paroi.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. L’Institut de la Paroine ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L´ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de l’Institut de la Paroi.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Lien Hypertexte

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.institutdelaparoi.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Institut de la Paroi.

Institut de la Paroi ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, Institut de la Paroi se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Droit de réponse

Toute personne citée sur le site internet  www.institutdelaparoi.fr peut faire valoir un droit de réponse.
Pour cela, un simple mail suffit pour faire valoir ce droit. Contact : xxxxx

Collecte de données

Conformément aux dispositions de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’éditeur soit directement sur le site à la rubrique « Contact », soit par courrier postal à l’adresse suivante :

Clinique de la Châtaigneraie
63110 Beaumont
N° de téléphone : 0473408012
Contact : Dr Jacques BOUSQUET

Webmaster

Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 Clermont Ferrand Cedex 1
Tél. : 04 73 15 15 15
www.overscan.com

Hébergement

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :
Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 Clermont Ferrand Cedex 1
Tél. : 04 73 15 15 15